Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ANNEES CIRQUE
OUFFO, Société Civile

Numéro de dépôt :
96657677
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026

Présentation de la marque LES ANNEES CIRQUE

Déposée le 27 décembre 1996 par la société OUFFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEES CIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société OUFFO domicilié(e) La Tranquilité - 72330 - LA FONTAINE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 764 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque LES ANNEES CIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ANNEES CIRQUE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

OUFFO a également déposé les autres marques suivantes : GRUSS SANS ANIMAUX , AVEC NOUS FAITES LA DIFFERENCE , CIRQUE ARLETTE GRUSS , ExcentriK , 2001, L'ANNEE DU CIRQUE , CIRQUE ARLETTE GRUSS , GILBERT GRUSS , GRUSS LE CIRQUE , ARLETTE GRUSS LE CIRQUE


OUFFO, Société Civile - La Tranquilité - 72330 - LA FONTAINE SAINT MARTIN - France - SIREN 479764128


Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 2 juin 1998 - Concession de licence n°255344 - Publication au BOPI 1998-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328354 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 10 décembre 2008 - Concession de licence n°487428 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332568 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 29 septembre 2000 - Concession de licence n°311878 - Publication au BOPI 2000-09-29

Inscription le 19 mai 1999 - Concession de licence n°277696 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 13 mai 2002 - Concession de licence n°345671 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 3 décembre 2003 - Concession de licence n°382688 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426195 - Publication au BOPI 2006-01-17

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413671 - Publication au BOPI 2005-06-15

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Inscription le 2 novembre 2009 - Concession de licence n°509237 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2628968 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694914 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Papier, carton, et produits en ces matières à savoir affiches, prospectus, programmes, cartons d'emballage, sacs pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie; photographies, papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; sacs pour l'emballage en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbre de Noël. Exportation, importation et promotion de spectacles; distribution de prospectus, d'échantillons; reproduction de documents; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Dressage d'animaux, divertissements, spectacles. Activités culturelles; édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Supports d'enregistrement magnétique, films, disques acoustiques; Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.